Mentions légales

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SAS SURFAS.

> Propriété du site www.surfasfrance.com

SURFAS

SAS au capital de 20 000.00 €
Siège social : Avenue Blaise Pascal – 63190 LEZOUX – France.
RCS : Clermont-Ferrand B 820 050 854.
SIRET : 82005085400018.
N° TVA intracommunautaire : FR 820050854.
Code APE : 4333Z.

Directeur de la publication :

> Hébergement du site www.surfasfrance.com

No Limit Network SARL
10 allée Evariste Galois
63 000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 50 000 euros
RCS : Clermont Ferrand 793 496 662
Directeur de la publication: Nicolas BELAN

> CNIL

Numéro de déclaration CNIL : en cours